Mentions légales

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE INTERNET AZURTEM ET MENTIONS LEGALES

ATTENTION : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D'UTILISATION SUIVANTES AVANT DE CONSULTER CE SITE. EN ENTRANT SUR CE SITE, VOUS SIGNIFIEZ QUE VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, QUITTEZ CE SITE.

Utilisation du site
La société AZURTEM vous autorise à consulter et à télécharger les informations sur/depuis ce site Internet (ci-après dénommé "le Site") à des fins strictement personnelles, non commerciales, sous réserve que vous conserviez sur les copies téléchargées ou imprimées des documents originaux du site, l'intégralité des mentions de copyright et de toutes autres mentions légales figurant sur ces originaux. Il vous est expressément interdit de modifier les documents contenus dans le Site, de quelque manière que ce soit, de les reproduire, de les exposer, de les publier, de les diffuser ou de les utiliser d'une quelconque façon à des fins publiques ou commerciales. Le respect de ces conditions implique l'interdiction d'utiliser lesdits documents sur tout autre site Internet ainsi que dans tout environnement informatique en réseau. Les documents de ce Site sont protégés par Copyright et leur utilisation non autorisée risque de contrevenir à des copyrights, des marques déposées ou d'autres droits légaux. En cas de non-respect de l'une de ces conditions, il sera mis automatiquement fin à votre autorisation d'utiliser le Site et vous devrez immédiatement détruire tous les documents antérieurement téléchargés ou imprimés.

Dénégation de responsabilité
LES DOCUMENTS (Y COMPRIS LES LOGICIELS) ET SERVICES FOURNIS SUR CE SITE LE SONT «TELS QUELS», SANS AUCUNE GARANTIE, Y COMPRIS CELLES DE QUALITE MARCHANDE, D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. Les obligations de AZURTEM relatives à ses produits et services ne sont soumises qu'aux accords dans le cadre desquels ces produits et services sont fournis et aucune mention faite sur ce Site ne peut contribuer à modifier ces accords. En outre, AZURTEM ne garantit ni l'exactitude ni l'exhaustivité des documents, logiciels ou services fournis sur ce Site. AZURTEM se réserve le droit de modifier à tout moment et sans notification préalable les documents du Site ou les descriptions et prix de produits figurant dans ces documents. AZURTEM rejette toute obligation relative à la mise à jour des documents figurant sur ce Site qui seraient obsolètes. Les informations publiées sur ce Site peuvent parfois se référer à des produits, des programmes ou des services qui ne sont pas disponibles dans votre pays. Consultez votre interlocuteur AZURTEM habituel pour connaître la disponibilité de produits, programmes et services qui vous intéressent. Il se peut que la législation en vigueur interdise l'exclusion des garanties tacites. De ce fait, vous pouvez ne pas tomber sous le coup de cette exclusion.

Limitations de responsabilité
EN AUCUN CAS, AZURTEM, SES FOURNISSEURS OU D'AUTRES TIERS QUI SERAIENT MENTIONNES SUR CE SITE NE POURRONT ETRE CONSIDERES COMME RESPONSABLES DE DOMMAGES, QUELLE QU'EN SOIT LA NATURE (Y COMPRIS, ET SANS RESTRICTION, LES DOMMAGES RESULTANT DE PERTES DE PROFIT, DE PERTE DE DONNEES OU D'UNE INTERRUPTION D'ACTIVITE) IMPUTABLES A L'UTILISATION DE CE SITE OU DE SITES RELIES A CE SITE, OU IMPUTABLES A DES DOCUMENTS OU INFORMATIONS CONTENUS DANS L'UN DE CES SITES, QUE CE SOIT SUR LA BASE D'UNE GARANTIE, D'UN CONTRAT, D'UN DELIT OU DE TOUTE AUTRE HYPOTHESE LEGALE, ET CE QUE AZURTEM AIT ETE OU NON AVERTI DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. SI L'UTILISATION QUE VOUS FAITES DES DOCUMENTS, INFORMATIONS OU SERVICES FIGURANT SUR CE SITE VOUS OBLIGE A AVOIR RECOURS A UNE INTERVENTION, UNE REPARATION OU A UNE CORRECTION DE CERTAINS DE VOS EQUIPEMENTS, VOUS EN ASSUMEREZ TOUS LES COUTS. IL SE PEUT QUE LA LEGISLATION EN VIGUEUR INTERDISE L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS. DE CE FAIT, VOUS NE POUVEZ PAS TOMBER SOUS LE COUP DE CETTE EXCLUSION.

Communications des utilisateurs
AZURTEM ne souhaite pas recevoir de votre part et par l'intermédiaire de ce Site d'informations confidentielles ou bénéficiant de droits de propriété. Tous documents, informations ou messages (ci-après dénommés "Communications") que vous transmettez ou enregistrez sur ce Site seront considérés comme non confidentiels et ne bénéficiant d'aucun droit de propriété. AZURTEM n'est soumis à aucune obligation concernant ces Communications. AZURTEM et ses ayant droits seront libres de copier, dévoiler, diffuser, incorporer et utiliser à leur guise ces Communications ainsi que toutes les données, images, sons, textes, etc. qui y sont incorporés, à toutes fins commerciales ou non commerciales. Les informations d'identification que vous communiquez à AZURTEM dans le but de recevoir des produits ou services seront gérées en conformité avec les dispositions légales sur le respect de la vie privée en ligne. Il vous est expressément interdit d'enregistrer ou de transmettre dans/vers ce Site des Communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à toute législation.

Liens vers les sites Web de tiers
Les liens vers d'autres sites Internet non-AZURTEM sont fournis exclusivement pour votre commodité. En utilisant ces liens, vous quittez le Site Web AZURTEM. AZURTEM n'a pas vérifié tous ces sites tiers, pas plus qu'il ne contrôle ou n'est responsable de ces sites ou de leur contenu. Pour cette raison, AZURTEM décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations, les logiciels ou autres produits et documents qui s'y trouvent, ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d'accéder à des sites tiers reliés à ce Site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Instructions de création de liens vers les sites Web AZURTEM

Un site contenant les liens vers le site Web AZURTEM :
• Peut-être lié au contenu AZURTEM mais ne doit pas le reproduire
• Ne doit créer aucun environnement autour du contenu AZURTEM 
• Ne doit pas laisser entendre que AZURTEM en accepte la responsabilité ou celle de ses produits
• Ne doit pas donner une représentation fausse de ses rapports avec AZURTEM
• Ne doit pas fournir d'informations fausses concernant les produits ou services AZURTEM
• Ne doit pas utiliser le logo AZURTEM sans autorisation explicite de AZURTEM
• Ne doit présenter aucun contenu susceptible de choquer de quelque façon que ce soit un public de tout âge

Mentions Légales

Le site de vente shop.azurtem.com est édité par la SARL AZURTEM 
Sicège social: 15, Rue Maréchal Joffre, 06000 NICE FRANCE - Tel: 06.88.20.00.04
Courriel: shop@azurtem.com 

514 555 846 R.C.S NICE - Capital social 50.000€ - N° TVA : FR44 514 555 846

Hébergement : Le site est hébergé par la société INFOMANIAK NETWORK SA - Avenue de la Praille 26, 1227 Genève, SUISSE

Responsable du traitement (au sens de la loi 78-17 dite loi « CNIL ») : Yann SHUKOR

Vos Données sont collectées par : SARL AZURTEM | 15, Rue Maréchal Joffre, 06000 NICE FRANCE

Numéro d'enregistrement à la CNIL : 2122901

"Conformément à la loi du 06.01.1978, ces informations peuvent donner lieu à l'exercice d'un droit d'accès et de rectification auprès de notre service commercial." Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à : Rocket Lawyer France - 157 boulevard Macdonald – 75019 Paris

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.